- MENTIONS LEGALES :


1. Présentation du site


Cuisines et Bains Jean-Pierre OLEKSIAK En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.oleksiak.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Cuisines et Bains Jean-Pierre OLEKSIAK Propriétaire : CUISINES ET BAINS JEAN PIERRE OLEKSIAK - SIRET : 38371983800039


Cuisines et Bains Jean-Pierre OLEKSIAK Créateur : Création de site internet Uplight


Cuisines et Bains Jean-Pierre OLEKSIAK Responsable publication : Uplight - contact@uplight.fr


Cuisines et Bains Jean-Pierre OLEKSIAK Webmaster : Uplight


2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés


Cuisines et Bains Jean-Pierre OLEKSIAK L'utilisation du site www.oleksiak.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.oleksiak.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.


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3. Description des services fournis.


Cuisines et Bains Jean-Pierre OLEKSIAK Le site www.oleksiak.fr a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.


Cuisines et Bains Jean-Pierre OLEKSIAK Uplight s'efforce de fournir sur le site www.oleksiak.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.


Cuisines et Bains Jean-Pierre OLEKSIAK Toutes les informations indiquées sur le site www.oleksiak.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.oleksiak.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


4. Limitations contractuelles sur les données techniques.


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7. Gestion des données personnelles.


Cuisines et Bains Jean-Pierre OLEKSIAK En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.


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8. Droit applicable et attribution de juridiction


Cuisines et Bains Jean-Pierre OLEKSIAK Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.oleksiak.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.


9. Les principales lois concernées


Cuisines et Bains Jean-Pierre OLEKSIAK Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.


Cuisines et Bains Jean-Pierre OLEKSIAK Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.


10. Lexique


Cuisines et Bains Jean-Pierre OLEKSIAK Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.


Cuisines et Bains Jean-Pierre OLEKSIAK Informations personnelles : ''les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent'' (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).